Éditeur du site

Le site Closara (https://closara.io) est édité par INEYA Studio, société par actions simplifiée à associé unique (SASU) au capital de 500 €, dont le siège social est situé 36 rue de Wattignies, 75012 Paris, France, immatriculée au Registre du commerce et des sociétés de Paris sous le numéro 107 137 994. Les coordonnées complètes figurent dans l'encart ci-dessus.

Directeur de la publication

Le directeur de la publication est Monsieur Skander Mallek, en sa qualité de président d'INEYA Studio.

Hébergeur

Le site est hébergé par OVH SAS, société par actions simplifiée au capital de 50 000 000 €, dont le siège social est situé 2 rue Kellermann, 59100 Roubaix, France, immatriculée au RCS de Lille Métropole sous le numéro 424 761 419.

Téléphone : 1007 (appel non surtaxé) ou +33 9 72 10 10 07 — www.ovhcloud.com.

Propriété intellectuelle — Reproduction interdite

L'ensemble du site Closara ainsi que chacun des éléments qui le composent — notamment, sans que cette liste soit limitative : l'architecture, le code source, les interfaces, les textes, les articles, les données, les analyses, les scores, les tableaux, les graphiques, les images, les photographies, les illustrations, les logos, les icônes, les vidéos, les sons, la charte graphique, la typographie, les noms de marque et l'ensemble des créations originales — constituent la propriété exclusive d'INEYA Studio, ou des tiers lui ayant concédé une licence, et sont protégés par le Code de la propriété intellectuelle, le droit des marques et le droit des bases de données.

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• l'aspiration, le moissonnage (« scraping »), l'indexation massive automatisée, la constitution de copies ou de miroirs, l'entraînement de modèles ou systèmes d'intelligence artificielle à partir du contenu, sans autorisation écrite préalable ;
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Marques

« INEYA » et « Closara », ainsi que les logos et signes distinctifs associés, sont des marques et/ou dénominations dont l'usage est réservé à INEYA Studio. Toute reproduction ou usage, total ou partiel, de ces marques ou signes sans autorisation écrite préalable est interdit et constitue une contrefaçon.

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INEYA Studio, en qualité de responsable de traitement, collecte et traite des données à caractère personnel dans le respect du Règlement (UE) 2016/679 (RGPD) et de la loi n° 78-17 du 6 janvier 1978 modifiée (« Informatique et Libertés »).

Conformément à la réglementation, vous disposez d'un droit d'accès, de rectification, d'effacement, d'opposition, de limitation et de portabilité de vos données, ainsi que du droit de définir des directives relatives à leur sort après votre décès. Ces droits s'exercent par courriel à contact@ineya.studio ou par courrier au siège social. Vous disposez également du droit d'introduire une réclamation auprès de la CNIL (www.cnil.fr).

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Responsabilité

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Les présentes mentions légales sont régies par le droit français. À défaut de résolution amiable, tout litige relatif à l'utilisation du site relève de la compétence des tribunaux du ressort du siège social d'INEYA Studio, sous réserve des règles impératives de compétence applicables. Le cas échéant, les parties peuvent recourir à la plateforme européenne de règlement en ligne des litiges : https://ec.europa.eu/consumers/odr.

Crédits

Conception et développement : INEYA Studio.

Website publisher

The Closara website (https://closara.io) is published by INEYA Studio, a simplified joint-stock company with a sole shareholder (SASU) with a share capital of €500, whose registered office is at 36 rue de Wattignies, 75012 Paris, France, registered with the Paris Trade and Companies Register under number 107 137 994. Full details appear in the panel above.

Publication director

The publication director is Mr Skander Mallek, in his capacity as President of INEYA Studio.

Hosting provider

The website is hosted by OVH SAS, a simplified joint-stock company with share capital of €50,000,000, registered office at 2 rue Kellermann, 59100 Roubaix, France, registered with the Lille Métropole Trade and Companies Register under number 424 761 419. Phone: +33 9 72 10 10 07 — www.ovhcloud.com.

Intellectual property — Reproduction prohibited

The entire Closara website and each of its components — including, without limitation: the architecture, source code, interfaces, texts, articles, data, analyses, scores, tables, charts, images, photographs, illustrations, logos, icons, videos, sounds, visual identity, typography, brand names and all original works — are the exclusive property of INEYA Studio or of third parties having granted it a licence, and are protected by intellectual property law, trademark law and database law.

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• any use of INEYA Studio's or Closara's trademarks, names, logos or distinctive signs, in particular as a trademark, trade name, domain name or advertising keyword.

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